Coordination Sécurité et Protection de la Santé
La coordination SPS est récente (1995) et est obligatoire sur tous les chantiers.
Elle concerne la sécurité/santé des travailleurs et du public pendant le chantier et lors de la maintenance de l’ouvrage.
La mission du coordonnateur est large.
Il doit veiller à la sécurité/santé des travailleurs de chaque entreprise mais aussi de la sécurité sur l’ensemble du chantier (aucune entreprise ne doit mettre en danger la sécurité des autres).
De plus, les normes sécuritaires des unes ne doivent pas empêcher les autres de travailler. Il s’agit de limiter les interactions.
Dans le cas de travaux dans des bâtiments en activité (ex : hôpital, école…), le coordonnateur veille à limiter les interférences avec l’activité du lieu où se trouve le chantier.
1/ Le coordonnateur est désigné par le maître d’ouvrage qui lui assigne le nombre de visites à effectuer sur le chantier. Il est associé à la conception du projet et participe aux réunions des maîtres d’ouvrage et d’œuvre. Il questionne sur ce qui est prévu pour la sécurité, la santé et rappelle les normes.
2/ Il rédige un rapport à destination des entreprises, le « Plan Général de coordination SPS » qui précise les conditions prévues pour leur sécurité dès la phase de conception du projet. Ce rapport est inclus dans l’appel d’offre auprès des entreprises (ce qui leur permet de calculer leurs devis au plus juste).
3/ Inspection commune du chantier des entreprises sélectionnées et du coordonnateur : les entreprises sont invitées à rédiger un « Plan Particulier de SPS » qui indique les engagements des entreprises pour leur propre sécurité afin d’éviter les accidents. Ce document est validé par le coordonnateur qui peut apporter des ajouts ou des propositions complémentaires.
4/ Le coordonnateur visite régulièrement le chantier (suivant les demandes initiales du maître d’ouvrage).
5/ A la fin du chantier, le coordonnateur remet un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (rapport d’information à destination des entreprises de maintenance sur les conditions de sécurité prévues pour elles).
Le coordonnateur ne peut ni imposer ni sanctionner. Il rappelle les normes (qui évoluent sans cesse). Il ne peut concrètement intervenir sur un chantier que s’il constate un réel danger !
En cas de problème, le maître d’ouvrage est pénalement responsable (et non le coordonnateur SPS).